Marque expirée - Marque en non vigueur

VALORISOL – ECO BOIS
VALORISOL SCEA

Numéro de dépôt :
3473649
Date de dépôt :
08/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2017
VALORISOL – ECO BOIS de VALORISOL

Présentation de la marque VALORISOL – ECO BOIS

Déposée le 8 janvier 2007 par VALORISOLTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALORISOL – ECO BOIS »

Le déposant est VALORISOLTODO domicilié(e) Le gibet Monin, Route de Méru, BP 6,60175 VILLENEUVE LES SABLONS - 60175 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 985 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALORISOL domicilié(e) Le gibet Monin, Route de Méru, BP 6,60175 VILLENEUVE LES SABLONS - 60175 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALORISOL – ECO BOIS est expirée depuis le 8 janvier 2017.

VALORISOL a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIE-CULTURE , ENERGICULTEUR , BIOCOMPOST , BIO-COMPOST , VALORISOL , ENERGIE-CULTEUR , ENERGICULTURE


VALORISOL SCEA - Le gibet Monin, Route de Méru, BP 6,60175 VILLENEUVE LES SABLONS - 60175 - France - SIREN 420985996


VALORISOL - Le gibet Monin, Route de Méru, BP 6,60175 VILLENEUVE LES SABLONS - 60175 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.